Michel Moreau Le 7 octobre 2011
président de Citoyens Ecologistes Solidaires
3 rue A. Dumas
39300 Champagnole
Monsieur le maire de Sapois
Monsieur le Maire,
Une grave atteinte à l'environnement a été commise sur le territoire de votre commune, à quelques 500m de votre domicile.
Une zone humide, répertoriée comme telle par la DIREN, a été remblayée. L'entreprise de travaux publics responsable est spécialisée dans le terrassememt et les travaux routiers. Il est donc probable que dans les matériaux entreposés soient inclus des revêtements de route à base de goudrons qui ne peuvent être mis n'importe où.
Le remblaiement d'une zone humide au delà de 1000m2 (il s'agit là de 3 à 4 hectares) est soumis à autorisation.
Les travaux n'en ont reçu aucune. Une demande a-t-elle été déposée en mairie ?
Comment un entrepreneur, bien placé pour connaître la réglementation en ce domaine, a-t-il pu se mettre délibérément au-dessus de la loi ?
Peut-être avez-vous été complètement ignorant de ce qui se passait dans cette partie du territoire dont vous avez la charge. Vous avez été informé des faits. Désormais vous ne pouvez plus fermer les yeux.
Quelle mesures avez-vous prises pour réparer le dommage ? Depuis 1 an nous attendons une action de votre part. Si vous avez agi, personne ne le sait.
Des photos et une vidéo ont été réalisées en aoùt 2010. Elles révélaient l'existence d'une décharge sauvage importante, sise dans un trou creusé à même la nappe. On y voit planches, polystirène, laine de roche, plastiques divers. Des bidons flottent sur l'eau.
Votre commune hébergeait donc la première et espérons-le la seule décharge sauvage du Jura dans une nappe karstique. Combien de temps cette pollution a t-elle duré ? Probablement de longues années. Une semaine après notre passage la décharge avait heureusement disparu. Les matériaux sont partis au centre d'enfouissement du SYDOM, à grand renfort de nombreux camions. Il arrive à l'action écologique d'avoir un résultat.
Espérant que vous ne tarderez pas à assumer vos responsabilités, veuillez recevoir monsieur le Maire, l'expression de mes salutations distinguées.
Michel Moreau
